MENTIONS LÉGALES

Directeur de publication

sarl aafr / atelier d'architecture florent rougemont
1, rue Louis Pasteur - 26000 Valence
sarl d'architecture au capital de 4 000 euros
SIRET 490 997 533 00040
R.C.S. Romans - APE 71.11Z
Numéro de TVA intracommunautaire FR81490997533
n* d’inscription à l’Ordre des Architectes de Rhône-Alpes
National S11085. Régional idfS02049
Tel 00 33 (0)6 17 27 66 91
courriel : florent(at)aafr.fr

Conditions générales de vente

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu 75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net

Depuis 2014, tout consommateur peut s’inscrire gratuitement sur une liste dénommée « Bloctel » afin de ne plus recevoir d’appels téléphoniques commerciaux non sollicités. Il s’agit d’un dispositif gouvernemental permettant de s’opposer au démarchage téléphonique. Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste Bloctel. https://www.bloctel.gouv.fr/ afin de vous opposer au démarchage téléphonique.

Credits

Design et intégration :
Romain Bergaentzlé - ooii.eu

Hébergement :
Webflow SAS - ooii.eu